Mentions légales

Éditeur du site

Commune de Saint-Côme-de-Fresné
1 route de la Mer, 14960 Saint-Côme-de-Fresné
Téléphone : 02 31 22 30 92
Email : mairie.stcomedefresne@wanadoo.fr
Directeur de la publication : le Maire

Hébergement

IONOS by 1&1 SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Site : www.ionos.fr

Webmaster

Pierre LEROY – iterrenet
Contact via le formulaire de contact du site.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Protection des données personnelles

Responsable du traitement : Le Maire de Saint-Côme-de-Fresné
Les données personnelles collectées via le site sont destinées exclusivement à un usage interne à la commune.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.

Pour exercer ces droits :

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences depuis le bandeau de gestion des cookies.